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Marques déposées par COTE MILLESIME
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La Tour des Voconces
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Tour des Voconces
COTE MILLESIME

Numéro de dépôt :
4427420
Date de dépôt :
09/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2028
La Tour des Voconces de COTE MILLESIME

Présentation de la marque La Tour des Voconces

Déposée par voie électronique le 9 février 2018 par COTE MILLESIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Tour des Voconces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est COTE MILLESIME domicilié(e) 183 RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE MILLESIME, Monsieur Frédéric CHAULAN domicilié(e) 183 RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France.

La marque La Tour des Voconces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tour des Voconces arrivera à expiration en date du 9 février 2028.

COTE MILLESIME a également déposé les autres marques suivantes : Côté Vignoble - Goût et Plaisir , TERRE DE CARIUS , LA TOUR DE MONTMIRAIL , Coté Millésime , Côté Vignoble , LES MESSES DU PRIEURÉ , Maître de Chaise


COTE MILLESIME - 183 RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France


COTE MILLESIME, Monsieur Frédéric CHAULAN - 183 RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.