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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coté Millésime
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Coté Millésime
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coté Millésime
Coté Millésime, sarl

Numéro de dépôt :
3947246
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
Coté Millésime de Coté Millésime

Présentation de la marque Coté Millésime

Déposée le 17 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coté Millésime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coté Millésime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coté Millésime domicilié(e) zac de crépon sud, rue des négades - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 716 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coté Millésime, M. CHAULAN Frédéric domicilié(e) zac de crépon sud, rue des négades - 84420 - PIOLENC - France.

La marque Coté Millésime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coté Millésime est expirée depuis le 17 septembre 2022.

Coté Millésime a également déposé les autres marques suivantes : Côté Vignoble - Goût et Plaisir , TERRE DE CARIUS , La Tour des Voconces , LA TOUR DE MONTMIRAIL , Côté Vignoble , LES MESSES DU PRIEURÉ , CAVE DU FORUM , Maître de Chaise


Coté Millésime, sarl - zac de crépon sud, rue des négades - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 753716695


Coté Millésime, M. CHAULAN Frédéric - zac de crépon sud, rue des négades - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Vins.