Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVE DU FORUM
COTE MILLESIME, SARL

Numéro de dépôt :
4245469
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
CAVE DU FORUM de COTE MILLESIME

Présentation de la marque CAVE DU FORUM

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE MILLESIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVE DU FORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE MILLESIME domicilié(e) Zac du Crépon Sud, rue des Négades - 84210 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 716 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE MILLESIME, M. Frédéric CHAULAN domicilié(e) Zac du Crépon Sud, rue des Négades - 84210 - PIOLENC - France.

La marque CAVE DU FORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DU FORUM arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

COTE MILLESIME a également déposé les autres marques suivantes : Côté Vignoble - Goût et Plaisir , TERRE DE CARIUS , La Tour des Voconces , LA TOUR DE MONTMIRAIL , Coté Millésime , Côté Vignoble , LES MESSES DU PRIEURÉ , Maître de Chaise


COTE MILLESIME, SARL - Zac du Crépon Sud, rue des Négades - 84210 - PIOLENC - France - SIREN 753716695


COTE MILLESIME, M. Frédéric CHAULAN - Zac du Crépon Sud, rue des Négades - 84210 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.