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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTE MAISON
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MAISONS COTE SUD/EST/OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS COTE SUD/EST/OUEST
COTE MAISON société anonyme

Numéro de dépôt :
3289925
Date de dépôt :
05/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2014
MAISONS COTE SUD/EST/OUEST de COTE MAISON

Présentation de la marque MAISONS COTE SUD/EST/OUEST

Déposée le 5 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) COTE MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS COTE SUD/EST/OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTE MAISON domicilié(e) 33 avenue du Maine,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 498 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MAISONS COTE SUD/EST/OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS COTE SUD/EST/OUEST est expirée depuis le 5 mai 2014.

COTE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISONS COTE , MAISONS COTE SUD , MAISONS COTE CUISINE ET BAINS , COTÉ RÉGIONS , COTE SUD , Côté MAISON , COTE MAISON , Maisons COTE PARIS


COTE MAISON société anonyme - 33 avenue du Maine,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 352498844


CABINET LOYER - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Inscription le 10 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502995 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 10 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°502994 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 10 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502993 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linges de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, notamment agendas, répertoires téléphoniques, blocs de papier ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir, sacs, sachets, film et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.