Marque renouvelée - Marque en vigueur

Maisons COTE OUEST
COTE MAISON, SAS

Numéro de dépôt :
98760027
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2028

Présentation de la marque Maisons COTE OUEST

Déposée le 18 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maisons COTE OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON domicilié(e) 16 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 991 633 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COTE MAISON, M. Dieulseaint François domicilié(e) 16 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque Maisons COTE OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Maisons COTE OUEST arrivera à expiration en date du 18 novembre 2028.

COTE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISONS COTE , MAISONS COTE SUD , MAISONS COTE CUISINE ET BAINS , COTÉ RÉGIONS , COTE SUD , Côté MAISON , COTE MAISON , Maisons COTE PARIS


COTE MAISON, SAS - 16 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France - SIREN 831991633


COTE MAISON, M. Dieulseaint François - 16 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2389555 - Publication au BOPI 2008-11-14

Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389668 - Publication au BOPI 2004-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 24 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447023 - Publication au BOPI 2007-01-24

Inscription le 24 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°447024 - Publication au BOPI 2007-01-24

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Inscription le 10 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502992 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 20 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726394 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Inscription le 10 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°727787 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-10

Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729092 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2018 n°2697765 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-08

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, périodiques, guides touristiques et gastronomiques ; magazines ; cartes postales. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Etoffes (à l'exception des étoffes pour pansements et des étoffes pour reliures) ; tissus (à l'exception des tissus d'amiante, des tissus de fibres ; de verre à usage textile et pour l'isolation, des tissus isolants, des tissus métalliques) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit et de maison, nappes (non en papier), napperons individuels en matière textile, ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), chiffons, couvertures de lit, couvre-lits, édredons, linge de table (en matières textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, revêtements de meubles (en matières plastiques), stores en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Edition et publication de journaux, de revues, de périodiques, de guides touristiques et gastronomiques, de magazines et de cartes postales ; organisation et conduite de conférences, de manifestations culturelles, de salons à buts culturels ou éducatifs ; organisation de salons professionnels. Restauration (repas), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.