Déposée le 21 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAISONS COTE OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON domicilié(e) 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 991 633 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COTE MAISON, M. Dieulesaint François domicilié(e) 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque MAISONS COTE OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTE MAISON, SAS - 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France - SIREN 831991633
COTE MAISON, M. Dieulesaint François - 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1998 n°2132948 - Publication au BOPI 1998-12-21
Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389668 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167642 - Publication au BOPI 1994-01-13
Inscription le 11 octobre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°177309 - Publication au BOPI 1994-10-11
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404403 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10
Inscription le 10 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°502994 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10
Inscription le 10 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502993 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10
Inscription le 10 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502995 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10
Inscription le 20 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726394 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20
Inscription le 10 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°727787 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-10
Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729092 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2019 n°2713070 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-18
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Edition et publication de journaux, livres et périodiques. Education et divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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