Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maisons CÔTE NORD
COTE MAISON

Numéro de dépôt :
4532131
Date de dépôt :
08/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2029
Maisons CÔTE NORD de COTE MAISON

Présentation de la marque Maisons CÔTE NORD

Déposée par voie électronique le 8 mars 2019 par COTE MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maisons CÔTE NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est COTE MAISON domicilié(e) 16 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE MAISON, Monsieur François Dieulesaint domicilié(e) 16 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - Paris - France.

La marque Maisons CÔTE NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons CÔTE NORD arrivera à expiration en date du 8 mars 2029.

COTE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS COTE , MAISONS COTE SUD , MAISONS COTE CUISINE ET BAINS , COTÉ RÉGIONS , COTE SUD , Maisons COTE PARIS , MAISONS COTE OUEST , VIVRE COTE , Maisons COTE OUEST


COTE MAISON - 16 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - Paris - France


COTE MAISON, Monsieur François Dieulesaint - 16 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

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