Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISONS COTE
COTE MAISON, SAS

Numéro de dépôt :
3630867
Date de dépôt :
19/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2029
MAISONS COTE de COTE MAISON

Présentation de la marque MAISONS COTE

Déposée le 19 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON domicilié(e) 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 991 633 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COTE MAISON, M. Dieulesaint François domicilié(e) 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISONS COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISONS COTE arrivera à expiration en date du 19 février 2029.

COTE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISONS COTE SUD , MAISONS COTE CUISINE ET BAINS , COTÉ RÉGIONS , COTE SUD , Côté MAISON , COTE MAISON , Maisons COTE PARIS , MAISONS COTE OUEST


COTE MAISON, SAS - 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France - SIREN 831991633


COTE MAISON, M. Dieulesaint François - 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 8 septembre 2009 - Concession de licence n°505900 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Inscription le 20 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726394 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Inscription le 10 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°727787 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-10

Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729092 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2019 n°2713056 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-18

Appareils d'éclairage, abat-jour, porte abat-jour, lampes d'éclairage, flambeaux, lampes à gaz, lampes à huile, lampes électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, lampes de poche, lampes à ultraviolets non à usage médical, lampadaires, becs de gaz, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, douilles de lampes électriques, tubes lumineux pour l'éclairage, diffuseurs [éclairage], lustres, plafonniers, globes de lampes, bouilloires électriques, bouillottes, brûloirs à café, percolateurs à café électriques, torréfacteurs à café, torréfacteur à fruits, cafetières électriques, cuisinières, brûleurs à gaz, hottes aspirantes de cuisine, appareils et machines à gaz, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et installations de cuisson, chauffe-plats, réchauds, rôtissoires, broches de rôtisserie, grille-pain, toasteurs, yaourtières électriques, ustensiles de cuisson électriques, friteuses électriques, fers à pâtisserie électriques, gaufriers, machines pour cuire du pain, cuvettes de toilettes [W.C], radiateurs électriques, radiateurs, sèche-cheveux, éviers, lavabos, fontaines, glacières.

Bijouterie, anneaux [bijouterie], bagues [bijouterie], articles de bijouterie, amulettes [bijouterie], boucles d'oreilles, bracelets [bijouterie], bracelets de montres, montres-bracelets, chaînes de montres, montres, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], colliers [bijouterie], médailles, médaillons [bijouterie], monnaies, parures [bijouterie], perles [bijouterie], strass, boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe-cravates, joaillerie, agates, diamants, pierres, pierres fines, pierres précieuses, porte-clefs, porte-clefs de fantaisie, breloques, objets d'arts en métaux précieux, bustes en métaux précieux, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, écrins, écrins pour l'horlogerie, boîtiers de montres, horlogerie, cadrans [horlogerie], horloges, pendules [horlogerie].

Publications, produits de l'imprimerie, journaux, revues, périodiques, brochures, magazines, livres, encyclopédies, feuilles et fiches, dictionnaires, imprimés, catalogues, lettres d'information, guides touristiques, cartes postales, cahiers, carnets, publication et tous autres supports imprimés de publication et d'édition ; crayons, stylos, calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier, cartons, photographies, reproductions graphiques, articles de papeterie, enveloppes, formulaires, images, impressions, plans, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Meubles, meubles pour la cuisine, meubles pour la salle de bains, tables, comptoirs [tables], chaises [sièges], bancs [meubles], fauteuils, tabourets, coffres non métalliques, coffrets à jouets, coffrets [meubles], boîtes en bois ou matières plastiques, figures en cire, armoires, tiroirs, buffets, buffets roulants [meubles], dessertes, commodes, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, canapés, divans, sofas, lits, coussins, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, pans de boiserie pour meubles, casiers à bouteilles, meubles de bureau, caisses non métalliques, casiers, chaises hautes pour enfants, chaises longues, écrans de cheminée, cintres pour vêtements ; tringles, patères [crochets] pour vêtements non métalliques, patères de rideaux, crochets de porte-manteaux non métalliques, rails, crochets pour rideaux, anneaux de rideaux, embrasses non en matières textiles, éventails ; étagères, revêtements amovibles pour éviers, garnitures de meubles (non métalliques) ; jardinières (meubles), présentoirs à journaux, porte-revues, porte-livres, marchepieds non métalliques, paniers non métalliques, vannerie, porte-parapluies, paravents (meubles), porte-manteaux (meubles), pupitres, rayonnages, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé [mobilier], stores d'intérieur à lamelles, mobiles [objets pour la décoration], rideaux de perles pour la décoration, rideaux de bambou, tables de toilette (mobilier), tablettes de rangement, étagères, tréteaux (mobilier), établis, vaisseliers, vitrines (meubles) ; cadres [encadrements], tableaux d'affichage, cadres à broderie, moulures pour cadres [encadrements], tableaux accroche-clefs, baguettes [liteaux] d'encadrement, glaces [miroirs].

Publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numérique, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; services de création publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; étude de marché, services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses ; conseil en organisation et direction des affaires ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires, et de toutes manifestations à but commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de lieux d'exposition ; promotion des ventes pour des tiers, service de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaires ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo), produits de l'imprimerie, encyclopédies, feuillets et fiches d'actualisation d'encyclopédies, dictionnaires, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications, guides ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; régie publicitaire, conseils en matière d'information, de conduite des affaires, renseignements d'affaires.

Services d'édition et de publication d'imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de distinction ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; d'émissions de radios, de télévision ou de contenus à caractère d'information, de divertissement, de formation, sur tous supports y compris numérique, sites Web pour des images fixes ou animées pour du contenu d'enseignement, de recherche, de culture générale ; montages de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montages de bandes vidéo et de films ; informations relatives aux services de loisirs ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, et tous supports y compris numérique ; informations et conseils en matière de formation, micro-édition ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins d'informations, culturelles, sportives, éducatives, de formation et de recherches à des fins d'enseignement et de documentation ; organisation et conduites de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs ; activités sportives et culturelles ; services d'organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement). Informations en matière d'éducation et de divertissement.