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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON
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COTE SUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTE SUD
COTE MAISON, SAS

Numéro de dépôt :
1664630
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
24/01/2030
COTE SUD de COTE MAISON

Présentation de la marque COTE SUD

Déposée le 24 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « COTE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON domicilié(e) 16 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 991 633 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COTE MAISON, SAS, M. Dieulesaint François domicilié(e) 16 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France.

La marque COTE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COTE SUD arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.

COTE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISONS COTE , MAISONS COTE SUD , MAISONS COTE CUISINE ET BAINS , COTÉ RÉGIONS , Côté MAISON , COTE MAISON , Maisons COTE PARIS , MAISONS COTE OUEST


COTE MAISON, SAS - 16 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France - SIREN 831991633


COTE MAISON, SAS, M. Dieulesaint François - 16 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152400 - Publication au BOPI 1999-09-10

Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389668 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 14 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248012 - Publication au BOPI 1998-01-14

Inscription le 10 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°502994 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 10 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502995 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 10 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502993 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2425629 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-17

Inscription le 20 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726394 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Inscription le 10 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°727787 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-10

Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729092 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2020 n°2737381 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-23

Revues;journaux;pèriodiques;produits de l'imprimerie; édition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.