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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTE MAISON
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Côté MAISON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Côté MAISON
COTE MAISON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98730768
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2028

Présentation de la marque Côté MAISON

Déposée le 27 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) COTE MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Côté MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTE MAISON domicilié(e) 5 place Saint Nizier - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 578 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Côté MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Côté MAISON arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

COTE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISONS COTE , MAISONS COTE SUD , MAISONS COTE CUISINE ET BAINS , COTÉ RÉGIONS , COTE SUD , COTE MAISON , Maisons COTE PARIS , MAISONS COTE OUEST


COTE MAISON, Société Anonyme - 5 place Saint Nizier - 69002 - LYON - France - SIREN 421578071


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 23 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°430733 - Publication au BOPI 2006-03-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Renouvellement sans limitation le 12 février 2008 n°2363666 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279673 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388664 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 23 juin 1999 - Concession de licence n°279675 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279674 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 23 juin 1999 - Concession de licence n°279676 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 8 mars 2004 - Résiliation de licence n°388661 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388663 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 8 mars 2004 - Résiliation de licence n°388662 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2017 n°2666606 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-13

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers. Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, barbecues, chauffe-biberons électriques, appareils pour le refroidissement de boissons, bouilloires électriques, filtres à café électriques, percolateurs à café électriques, torréfacteurs à café, cafetières électriques, casseroles à pression (autocuiseurs) électriques, chauffe-plats, ustensiles de cuisson électriques, gaufriers électriques, appareils et machines à glace, grille-pains, grills (appareils de cuisson, plaques chauffantes, réchauds, rôtissoires) Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir verres (récipients), vaisselle, vases, vaporisateurs à parfums, théières, services à thé et à café, porte-serviettes, boîtes à savons, saladiers, saliers et poivriers, seaux à glace, pots à fleurs, flacons, coquetiers, cloches à beurre et à fromage, bouteilles, brocs, bocaux, boîtes en verre, objets d'art en procelaine et en faïence.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.