Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTE MAISON
COTE MAISON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3368819
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/07/2025
COTE MAISON de COTE MAISON

Présentation de la marque COTE MAISON

Déposée le 5 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) COTE MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COTE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTE MAISON domicilié(e) 5 place Saint Nizier - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 578 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COTE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE MAISON arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.

COTE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISONS COTE , MAISONS COTE SUD , MAISONS COTE CUISINE ET BAINS , COTÉ RÉGIONS , COTE SUD , Côté MAISON , COTE MAISON , Maisons COTE PARIS


COTE MAISON, Société Anonyme - 5 place Saint Nizier - 69002 - LYON - France - SIREN 421578071


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Renouvellement sans limitation le 24 février 2015 n°2579745 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-24

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; nécessaires de cosmétiques ; produits de maquillage ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain, non à usage médical ; huiles à usage cosmétiques ; produits pour parfumer le linge ; encens ; pots-pourris odorants ; bois odorants ; bougies parfumées ; cirage, cire à parquet. Bougies [éclairages] ; matières éclairantes ; mèches de lampes ; veilleuses [bougies]. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; instruments pour l'affûtage et l'aiguisage ; fusil à aiguiser ; pierres à aiguiser. Argenterie et couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; ouvre-boîtes non électrique ; canifs ; formes pour chaussures [outils de cordonnier] ; soufflets de cheminée [instruments à main] ; ciseaux ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; évidoirs ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; hachoirs [couteaux] ; ouvre-huîtres ; casse-noix non en métaux précieux ; spatules [outils] ; tisonniers ; râpes [outils] ; économes [outils] ; outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage. Balances. Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, barbecues, chauffe-biberons électriques, appareils pour le refroidissement de boissons, bouilloires électriques, filtres à café électriques, percolateurs à café électriques, torréfacteurs à café, cafetières électriques, casseroles à pression (autocuiseurs) électriques, chauffe-plats, ustensiles de cuisson électriques, gaufriers électriques, appareils et machines à glace, grille-pains, grills (appareils de cuisson, plaques chauffantes, réchauds, rôtissoires) ; abat-jour ; allume gaz ; bouillottes ; cuiseurs ; cuisinières ; fontaines ; flambeaux ; lampes ; lampadaires ; lampes de poche ; lampes électriques ; lampes et lanternes d'éclairage ; lampions ; glacières ; sorbetières et yaourtières ; lustres ; guirlandes électriques lumineuses ; bouilloires. Horloges ; horlogerie et appareils chronométriques ; argenterie [vaisselle], assiettes en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; boites en métaux précieux ; bougeoirs et chandeliers en métaux précieux ; porte clés de fantaisie ; chronomètres ; cendriers en métaux précieux ; cadrans solaires ; récipients te ustensiles pour la cuisine et le ménage en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; service à thé en métaux précieux ; réveille matin. Serviettes, nappes et sets de table en papier ; rond de table en papier ; linge de table en papier ; albums ; almanachs ; livres ; ardoises pour écrire ; baguettes pour tableaux non électroniques ; cache-pot en papier ; brosses [pinceaux] ; serres-livres ; boites en carton ou en papier ; dessous de carafes et de chope à bières en papier ; crayons ; essuie mains en papier ; imprimés ; figurines et statuettes en papier mâché ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. Sacs à roulettes ; sacs-housses pour vêtements ; sacs isothermes ; parapluies et parasols ; nécessaires à toilette ; trousses de voyages. Statuettes et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; pièce d'ameublement ; anneaux, crochet, patères et tringles de rideaux ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles ; objet d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; canapés et divans ; caillebotis non métalliques ; cadres [encadrements] et cadres pour photographies [encadrement] ; bureaux [meubles] ; meubles ; armoires ; commodes ; tables ; tables de chevet ; coffrets [meubles] ; comptoirs [meubles] ; garde-manger non métalliques ; vaisseliers [meuble] étagères ; dessertes ; jardinières [meubles] ; porte-serviette [meuble] pour le linge de bains ; sièges ; tabourets ; chaises ; fauteuils ; chaises longues ; bancs ; cintres et housses pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boites aux lettres ; boites en bois ou en matières plastiques ; corbeilles non métalliques, coussins et oreillers ; casiers à bouteilles ; décoration en matières plastiques pour aliments ; miroirs et glaces ; porte-parapluie, portemanteaux, crochets de portemanteaux, porte revue ; panier non métalliques ; stores d'intérieur pour fenêtres ; piedestaux pour pots à fleurs ; manche à balai non métalliques ; oreillers ; mobiles [objet pour la décoration]. Bocaux ; boites à biscuits, boites à pains, boites à thés non en métaux précieux ; boites en verre ; photophores ; bonbonnes ; jattes ; récipients pour la cuisine ; saladiers non en métaux précieux ; coupe à fruits ; écuelles et gamelles ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; plats à cuisson ; légumiers ; marmites ; autoclaves ; moules à gâteaux ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; poêle à frire ; grils [ustensiles de cuisson] ; moules [ustensiles de cuisine] ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; batteries de cuisines ; ustensiles de cuissons et de cuisines non électriques non en métaux précieux ; couvercles ; casseroles ; sorbetières ; passoires non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; cloches à beurre ou à fromage ; mélangeurs manuels [shakers] ; planches à découper pour la cuisine ; écumoires ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; vaisselles non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; beurrier ; bols ; gobelets non en métaux précieux ; coquetiers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; verres à boires ; services à café et en thé non en métaux précieux ; passe-thés non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ; filtres à cafés non électriques ; moulins à cafés à main ; percolateurs à café non électriques ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; service à épices ; louches de cuisine ; fouets non électriques à usage ménager ; pelles à tartes ; bouteilles isolantes ; seaux à glaces ; moule à glaçons ; siphons pour eaux gazeuses ; carafes et dessous de carafes [non en papier ni en textile] ; ramasse miettes ; ouvre bouteille ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; corbeille à pain ; ronds de serviette et porte serviette [non en métaux précieux] ; porte-couteaux pour la table ; dessous-de-plat ; salière et poivrier non en métaux précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; gants de jardinage et de ménage ; balais ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; pince à linge ; distributeurs de savons et de papiers hygiéniques ; porte-savon et porte éponge ; portes brosses à dents ; peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; entonnoirs ; étendoirs à linge ; poubelles ; plumeaux ; cuvettes ; verre brut mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; abreuvoirs ; arrosoirs ; cache pot non en papier ; pots à fleurs ; cages à oiseaux ; baignoires d'oiseaux, perchoir pour oiseaux ; abris pour oiseaux ; statuettes en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; vases non en métaux précieux ; vaporisateurs de parfum ; brûle-parfums ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir flacons non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, objet d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre, boutons [poignée], enseigne en verre ou en porcelaine. Serviettes de toilettes en matières textiles, gants de toilettes, linge de bains [à l'exception de l'habillement] ; linge de maison ; essuie-mains en matières textiles ; linge de table ; dessous de carafe [linge de table] ; nappes non en papier ; chemins de tables ; toiles cirées [nappes] ; sets de table non en papier ; ronds de table [non en papier] ; serviettes de tables [en matières textiles] ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de lit ; housse pour coussins et oreillers ; couverture de lit, couvres-lits. Peignoirs de bain ; bonnets de bain ; sandales de bains ; mules ; pantoufles ; chaussons ; tablier ; vêtements ; chaussettes, chaussures, sandales et sabots ; blouses ; chapeaux. Fleurs et arbustes artificiels. Paillassons, nattes, tapis, tapis antiglissant, descentes de bains [tapis] ; carpettes ; toiles cirées [linoléum] ; revêtements de plancher ; gazon artificiel ; gratte-pieds [paillassons] ; tentures murales non en matières textiles, papier peints. Conserves de fruits de légumes ; fruits conservés dans l'alcools, fruits conservés ; fruits cuits ; pickles ; confitures, huiles comestibles ; préparations à base de viande ou de poisson. Café, thé, cacao, sucre, pâtisserie et confiseries ; miel ; vinaigres ; condiments ; moutardes ; épices ; sels et poivres ; sucre candi à usage alimentaire ; gâteaux et biscuits ; pain d'épices ; pralines ; pâtes ; riz ; préparations à base de céréales. Sirops ; limonades ; jus de fruits ; sodas ; boissons de fruits. Boissons alcooliques ; boissons alcooliques à base de fruits ; spiritueux ; liqueurs ; eaux de vie ; apéritifs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.