Déposée le 22 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) COTE MAISON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CFE MAISON INDIVIDUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTE MAISON domicilié(e) 33, avenue du Maine,75015 PARIS (dossier no 2279267) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 802 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2279267) - 75009 - France.
La marque CFE MAISON INDIVIDUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTE MAISON société anonyme - 33, avenue du Maine,75015 PARIS (dossier no 2279267) - 75015 - France - SIREN 397802307
LERNER ET ASSOCIES - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2279267) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation n°2046545 - Publication au BOPI 1996-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Inscription - Changement d'adresse n°46534 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°46535 - Publication au BOPI
Inscription le 5 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365245 - Publication au BOPI 2003-02-05
Inscription le 20 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399702 - Publication au BOPI 2004-09-20
Inscription le 11 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°405574 - Publication au BOPI 2005-01-11
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2005 n°2279267 - Publication au BOPI 2005-01-14
Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501670 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Imprimés, journaux et périodiques, livres, édition de livres et revues.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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