LE 14 JUILLET
Présentation de la marque LE 14 JUILLET
Déposée par voie électronique le 21 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE 14 JUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE 14 JUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 14 JUILLET est expirée depuis le 21 juillet 2024.
COTE JARDIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46