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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Côté Hôtel
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COTE HOTEL LES PONTS TARRETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE HOTEL LES PONTS TARRETS
Côté Hôtel, SARL

Numéro de dépôt :
3854251
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2021
COTE HOTEL LES PONTS TARRETS de Côté Hôtel

Présentation de la marque COTE HOTEL LES PONTS TARRETS

Déposée par voie électronique le 24 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Côté Hôtel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE HOTEL LES PONTS TARRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Côté Hôtel domicilié(e) 0 Les Ponts Tarrets - 69620 - LEGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Côté Hôtel domicilié(e) 0 Les Ponts Tarrets - 69620 - LEGNY - France.

La marque COTE HOTEL LES PONTS TARRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE HOTEL LES PONTS TARRETS est expirée depuis le 24 août 2021.


Côté Hôtel, SARL - 0 Les Ponts Tarrets - 69620 - LEGNY - France


Côté Hôtel - 0 Les Ponts Tarrets - 69620 - LEGNY - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping.