Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COTE GEORGES
/
CONSTANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTANCE
COTE GEORGES

Numéro de dépôt :
95572867
Date de dépôt :
18/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2005

Présentation de la marque CONSTANCE

Déposée le 18 mai 1995 par COTE GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est COTE GEORGES, domicilié(e) 39, RUE BOILEAU, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR COTE GEORGES SARL CONSTANCE CORINNE COTE - France.

La marque CONSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 24 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANCE est expirée depuis le 18 mai 2005.


COTE GEORGES - 39, RUE BOILEAU, 69006 LYON - France


MONSIEUR COTE GEORGES SARL CONSTANCE CORINNE COTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Savons, parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux Métaux précieux et leurs alliages.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Bijoux fantaisies.Cuir et imitation du cuir.Peaux d'animaux, malles et valises Parapluie, parasols et cannes Fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie Services rendus par un franchiseur à savoir transfert, mise à disposition de savoir faire, concession de liences Tissus à usage textile Couvertures de table et de lit

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.