Déposée le 10 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE FERMIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Côté Fermier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE FERMIER domicilié(e) 148 Allée des Joncs, Zone de la Peysse II - 73420 - DRUMETTAZ CLARAFOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 956 533 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL COTE FERMIER domicilié(e) 148 Allée des Joncs, Zone de la Peysse II - 73420 - DRUMETTAZ CLARAFOND - France.
La marque Côté Fermier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031204.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Fermier est expirée depuis le 10 septembre 2023.
COTE FERMIER, SARL - 148 Allée des Joncs, Zone de la Peysse II - 73420 - DRUMETTAZ CLARAFOND - France - SIREN 538956533
SARL COTE FERMIER - 148 Allée des Joncs, Zone de la Peysse II - 73420 - DRUMETTAZ CLARAFOND - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs de poules élevées en libre parcours ; laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Boissons alcoolisées, cidres, digestifs, vins spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
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