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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE DEVELOPPEMENT
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COTE FENETRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE FENETRE
COTE DEVELOPPEMENT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96626174
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2006

Présentation de la marque COTE FENETRE

Déposée le 15 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE FENETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Zone Industrielle B - Rue de Stalingrad, 62232 ANNEZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 636 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque COTE FENETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE FENETRE est expirée depuis le 15 mai 2006.

COTE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE PLUS , COTE JARDIN , VISUELLE


COTE DEVELOPPEMENT (S.A.R.L.) - Zone Industrielle B - Rue de Stalingrad, 62232 ANNEZIN - France - SIREN 403636343


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Portes et fenêtres métalliques; portails métalliques, armatures pour la construction métalliques; arrêts, cadres, chassis et gamitures de portes et de fenêtres métalliques, charnières et charpentes métalliques, clôtures et cloisons métalliques; carreaux pour la construction métalliques; métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; marches d'escaliers métalliques; marquises métalliques; coffres-forts.Portes et fenêtres non métalliques; armatures de portes non métalliques; armatures pour la construction non métalliques; cadres, chassis de fenêtres et de portes non métalliques; jalousies non métalliques; matériaux de construction non métalliques; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; charpentes non métalliques ; monuments non métalliques; briques; clôtures et cloisons non métalliques; verre de construction.Construction et réparation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.