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Marques déposées par COTE DE FRANCE
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COTE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE DE FRANCE
COTE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
92446095
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque COTE DE FRANCE

Déposée le 15 décembre 1992 par COTE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est COTE DE FRANCE, domicilié(e) 9, avenue du Président Salvador Allende, 94400 VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. R. ILLOUZ - F. ILLOUZ - France.

La marque COTE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE DE FRANCE est expirée depuis le 15 décembre 2002.


COTE DE FRANCE - 9, avenue du Président Salvador Allende, 94400 VITRY SUR SEINE - France


S.C.P. R. ILLOUZ - F. ILLOUZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre; sauces; épices; glaces

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.