Marque expirée - Marque en non vigueur

www.monespacetourisme.com
CÔTE-D'OR TOURISME Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3515088
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2017
www.monespacetourisme.com de CÔTE-D\'OR TOURISME

Présentation de la marque www.monespacetourisme.com

Déposée le 19 juillet 2007 par l'association loi 1901 CÔTE-D'OR TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « www.monespacetourisme.com »

Le déposant est l'association loi 1901 CÔTE-D'OR TOURISME domicilié(e) BP 1601, 19 rue Ferdinand de Lesseps,21035 DIJON Cedex - 21035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 214 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CÔTE-D'OR TOURISME domicilié(e) BP 1601, 19 rue Ferdinand de Lesseps,21035 DIJON Cedex - 21035 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.monespacetourisme.com est expirée depuis le 19 juillet 2017.

CÔTE-D'OR TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Les essentiels de Côte-d'Or , Les essentiels de Côte-d'Or Tourisme , LES BONNES IDEES DE LEA , RENCONTRES DE L OENOTOURISME , Côte-d'Or Tourisme, agence de développement touristique , TAM TAM 21.COM , Côte-d'Or Tourisme , CÔTE-D'OR EN DECOUVERTE LE MAGAZINE TOURISTIQUE , Route des grands crus de Bourgogne , degrifbourgogne degrifbourgogne degrifbourgogne degrifbourgogne


CÔTE-D'OR TOURISME Association loi 1901 - BP 1601, 19 rue Ferdinand de Lesseps,21035 DIJON Cedex - 21035 - France - SIREN 778214494


CÔTE-D'OR TOURISME - BP 1601, 19 rue Ferdinand de Lesseps,21035 DIJON Cedex - 21035 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.