Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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CÔTE-D'OR TOURISME ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3293233
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/05/2014
degrifbourgogne degrifbourgogne degrifbourgogne degrifbourgogne de CÔTE-D\'OR TOURISME

Présentation de la marque degrifbourgogne degrifbourgogne degrifbourgogne degrifbourgogne

Déposée le 24 mai 2004 par l'association loi 1901 CÔTE-D'OR TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « degrifbourgogne degrifbourgogne degrifbourgogne degrifbourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 CÔTE-D'OR TOURISME domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, 53 BIS, RUE DE LA PREFECTURE,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 214 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CÔTE-D'OR TOURISME domicilié(e) BP 1601,21035 DIJON Cedex - 21035 - France.

La marque degrifbourgogne degrifbourgogne degrifbourgogne degrifbourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque degrifbourgogne degrifbourgogne degrifbourgogne degrifbourgogne est expirée depuis le 24 mai 2014.

CÔTE-D'OR TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Les essentiels de Côte-d'Or , Les essentiels de Côte-d'Or Tourisme , LES BONNES IDEES DE LEA , RENCONTRES DE L OENOTOURISME , Côte-d'Or Tourisme, agence de développement touristique , www.monespacetourisme.com , TAM TAM 21.COM , Côte-d'Or Tourisme , CÔTE-D'OR EN DECOUVERTE LE MAGAZINE TOURISTIQUE , Route des grands crus de Bourgogne


CÔTE-D'OR TOURISME ASSOCIATION LOI 1901 - HOTEL DU DEPARTEMENT, 53 BIS, RUE DE LA PREFECTURE,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 778214494


CÔTE-D'OR TOURISME - BP 1601,21035 DIJON Cedex - 21035 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (par des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire surtout moyen de communication. Publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.