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Marques déposées par l'association loi 1901 CÔTE-D'OR TOURISME
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COTE D'OR TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTE D'OR TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
CÔTE-D'OR TOURISME association loi 1901

Numéro de dépôt :
3495356
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017
COTE D\'OR TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE de CÔTE-D\'OR TOURISME

Présentation de la marque COTE D'OR TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

Déposée le 16 avril 2007 par l'association loi 1901 CÔTE-D'OR TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE D'OR TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 CÔTE-D'OR TOURISME domicilié(e) 19 Rue Ferdinand de Lesseps,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 214 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CÔTE-D'OR TOURISME domicilié(e) 19 Rue Ferdinand de Lesseps,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE D'OR TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE est expirée depuis le 16 avril 2017.

CÔTE-D'OR TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Les essentiels de Côte-d'Or , Les essentiels de Côte-d'Or Tourisme , LES BONNES IDEES DE LEA , RENCONTRES DE L OENOTOURISME , Côte-d'Or Tourisme, agence de développement touristique , www.monespacetourisme.com , TAM TAM 21.COM , Côte-d'Or Tourisme , CÔTE-D'OR EN DECOUVERTE LE MAGAZINE TOURISTIQUE , Route des grands crus de Bourgogne


CÔTE-D'OR TOURISME association loi 1901 - 19 Rue Ferdinand de Lesseps,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 778214494


CÔTE-D'OR TOURISME - 19 Rue Ferdinand de Lesseps,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.