Présentation de la marque 100 % Côte-d'Or l'Absolue Bourgogne
Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par l'association loi 1901 CÔTE-D'OR TOURISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 100 % Côte-d'Or l'Absolue Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 CÔTE-D'OR TOURISME domicilié(e) Hôtel du Département, BP 1601 - 21035 - DIJON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 214 494 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CÔTE-D'OR TOURISME, Mme. Pascale LAMBERT domicilié(e) Hôtel du Département, BP 1601 - 21035 - DIJON CEDEX - France.
La marque 100 % Côte-d'Or l'Absolue Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CÔTE-D'OR TOURISME, Association loi 1901 - Hôtel du Département, BP 1601 - 21035 - DIJON CEDEX - France - SIREN 778214494
CÔTE-D'OR TOURISME, Mme. Pascale LAMBERT - Hôtel du Département, BP 1601 - 21035 - DIJON CEDEX - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 17 décembre 2019 - Concession de licence n°775904 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Affichage ; courriers et courriels publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique et télévisée ; promotion des ventes pour des tiers ; étude de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recherche de sponsors et de mécènes ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Accompagnement de voyageurs ; organisations d'excursions et de croisières ; visites touristiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de billetterie (spectacles et loisirs) ; publication de périodiques touristiques ; publication de périodiques touristiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; Réservation d'hébergements touristiques et de restauration (alimentation).
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