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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTE D'AZUR VEHICULES INDUSTRIELS
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COTALOC COTE D'AZUR LOCATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTALOC COTE D'AZUR LOCATION
COTE D'AZUR VEHICULES INDUSTRIELS S.A

Numéro de dépôt :
96656154
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2006

Présentation de la marque COTALOC COTE D'AZUR LOCATION

Déposée le 13 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COTE D'AZUR VEHICULES INDUSTRIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTALOC COTE D'AZUR LOCATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTE D'AZUR VEHICULES INDUSTRIELS domicilié(e) RN 7 - LE LOGIS DE BONNEAU, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 399 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE D'AZUR VEHICULES INDUSTRIELS Mr PATASSIA Pascal - France.

La marque COTALOC COTE D'AZUR LOCATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656154.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTALOC COTE D'AZUR LOCATION est expirée depuis le 13 décembre 2006.


COTE D'AZUR VEHICULES INDUSTRIELS S.A - RN 7 - LE LOGIS DE BONNEAU, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 340399070


COTE D'AZUR VEHICULES INDUSTRIELS Mr PATASSIA Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Véhicules Location de véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.