Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTE D'AZUR moteur de créativité
Association Côte d'Azur Développement Bureau de développement et de promotion économique de la Côte d'Azur

Numéro de dépôt :
3169223
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
14/06/2012
CÔTE D\'AZUR moteur de créativité de Côte d\'Azur Développement   Bureau de développement et de promotion économique de la Côte d\'Azur

Présentation de la marque CÔTE D'AZUR moteur de créativité

Déposée le 14 juin 2002 par l'association loi 1901 Côte d'Azur Développement Bureau de développement et de promotion économique de la Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « CÔTE D'AZUR moteur de créativité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Côte d'Azur Développement Bureau de développement et de promotion économique de la Côte d'Azur domicilié(e) 10 rue de la Préfecture - Boîte Postale 4147,06303 NICE CEDEX 4 - 06303 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître André DEUR Avocat associé Association d'Avocats inter-barreaux E-W-D domicilié(e) 2 boulevard Dubouchage,06045 NICE CEDEX 1 - 06045 - France.

La marque CÔTE D'AZUR moteur de créativité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169223.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTE D'AZUR moteur de créativité est expirée depuis le 14 juin 2012.

Côte d'Azur Développement Bureau de développement et de promotion économique de la Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : CÔTE D'AZUR creativity in action , (Marque figurative) , SOPHIA ANTIPOLIS intelligence naturelle , côte d'azur développement , aNTIPOLIS intelligent by nature


Association Côte d'Azur Développement Bureau de développement et de promotion économique de la Côte d'Azur - 10 rue de la Préfecture - Boîte Postale 4147,06303 NICE CEDEX 4 - 06303 - France


Maître André DEUR Avocat associé Association d'Avocats inter-barreaux E-W-D - 2 boulevard Dubouchage,06045 NICE CEDEX 1 - 06045 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Magazine d'informations locales et générales, revues, dépliants, plans, guides, revues, périodiques, journaux, livres, prospectus, papiers, cartons (brut ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) , produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, affiches, brochures, billets (tickets) , carnets, catalogues, annuaires, albums, calendriers, formulaires, imprimés, papiers à lettre, adhésifs pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Publicité, édition, relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux, promotionnels ou de publicité, conseils, informations ou renseignements économiques et d'affaires, reproduction de documents, distribution de prospectus, de plaquettes d'information, de journaux, de magazines, d'annuaires. Service de courrier électronique et de diffusion (transmission) : d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication, national, international et mondial, par câbles, par satellites ; transmission d'informations par voie télématique, émission et diffusion de programmes par vidéogramme, phonogramme, radio, télévision par câble, voie hertzienne, satellites, transmission et publication en ligne. Éducation ; formation ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires, symposium, organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, édition de revues, de livres ; prêt de livres, de disques, de vidéogrammes, de cédéroms, de jeux sous quelque forme que ce soit, Consultations professionnelles : promotion territoriale, consultation et prospection d'entreprise

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.