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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTE D'AZUR AUTOMOBILE
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COTE D'AZUR AUTOMOBILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE D'AZUR AUTOMOBILES
S.A. COTE D'AZUR AUTOMOBILE

Numéro de dépôt :
1537031
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1999
COTE D\'AZUR AUTOMOBILES de COTE D\'AZUR AUTOMOBILE

Présentation de la marque COTE D'AZUR AUTOMOBILES

Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) COTE D'AZUR AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE D'AZUR AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTE D'AZUR AUTOMOBILE domicilié(e) LE LOGIS DE BONNEAU - R.N. 7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAFFAREL - France.

La marque COTE D'AZUR AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537031.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE D'AZUR AUTOMOBILES est expirée depuis le 9 juin 1999.


S.A. COTE D'AZUR AUTOMOBILE - LE LOGIS DE BONNEAU - R.N. 7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France


Monsieur CAFFAREL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau