Marque expirée - Marque en non vigueur

COTE BILLETS
Côté Ciné SAS

Numéro de dépôt :
3614364
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2018
COTE BILLETS de Côté Ciné

Présentation de la marque COTE BILLETS

Déposée le 28 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Côté Ciné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE BILLETS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Côté Ciné domicilié(e) 108 rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 889 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Côté Ciné domicilié(e) 108 rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE BILLETS est expirée depuis le 28 novembre 2018.

Côté Ciné a également déposé les autres marques suivantes : COTE CINE CINE DVD MUTIMEDIA , CINE KDO , Côté DVD , Côté VOD


Côté Ciné SAS - 108 rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 500889274


Côté Ciné - 108 rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.