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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE BASQUE IMMO
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COTE BASQUE IMMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE BASQUE IMMO
COTE BASQUE IMMO Sarl

Numéro de dépôt :
1702247
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
17/08/2000
COTE BASQUE IMMO de COTE BASQUE IMMO

Présentation de la marque COTE BASQUE IMMO

Déposée le 17 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE BASQUE IMMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « COTE BASQUE IMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE BASQUE IMMO domicilié(e) Siège social : 4 Bd Alsace Lorraine, 64100 BAYONNE - France.

La marque COTE BASQUE IMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE BASQUE IMMO est expirée depuis le 17 août 2000.


COTE BASQUE IMMO Sarl - Siège social : 4 Bd Alsace Lorraine, 64100 BAYONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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