Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE BASQUE AVENUE, Côté TERRE Côté MER L'immobilier du Pays Basque
COTE BASQUE AVENUE, SARL

Numéro de dépôt :
4004898
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/05/2023
COTE BASQUE AVENUE, Côté TERRE Côté MER L\'immobilier du Pays Basque de COTE BASQUE AVENUE

Présentation de la marque COTE BASQUE AVENUE, Côté TERRE Côté MER L'immobilier du Pays Basque

Déposée le 7 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE BASQUE AVENUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COTE BASQUE AVENUE, Côté TERRE Côté MER L'immobilier du Pays Basque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE BASQUE AVENUE domicilié(e) Espace IBARRONDOA - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 123 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE BASQUE AVENUE domicilié(e) Espace IBARRONDOA - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France.

La marque COTE BASQUE AVENUE, Côté TERRE Côté MER L'immobilier du Pays Basque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE BASQUE AVENUE, Côté TERRE Côté MER L'immobilier du Pays Basque est expirée depuis le 7 mai 2023.

COTE BASQUE AVENUE a également déposé les autres marques suivantes : COTE BASQUE AVENUE, Côté TERRE Côté MER L'immobilier au Pays Basque


COTE BASQUE AVENUE, SARL - Espace IBARRONDOA - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France - SIREN 792123036


COTE BASQUE AVENUE - Espace IBARRONDOA - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Affaires immobilières ; estimations immobilières.