Déposée le 13 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE BAIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « COTE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE BAIES domicilié(e) Chemin du Bois Rond - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 014 888 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque COTE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTE BAIES, Société à Responsabilité Limitée - Chemin du Bois Rond - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France - SIREN 420014888
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2013 n°2534301 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-04
Constructions métalliques transportables ou non, menuiseries métalliques pour le bâtiment, stores d'extérieur métalliques, volets métalliques, portails métalliques, clôtures métalliques. Dispositifs électriques pour manoeuvrer les rideaux, stores, ainsi que les moteurs pour manoeuvrer ces produits. Constructions non métalliques transportables ou non, menuiseries non métalliques pour le bâtiment ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile, volets non métalliques, portails non métalliques, clôtures non métalliques. Stores d'intérieur à lamelles. Stores en matière textile.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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