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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CÔTE ATLANTIQUE IMMOBILIER
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COTE ATLANTIQUE IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE ATLANTIQUE IMMOBILIER
CÔTE ATLANTIQUE IMMOBILIER, SARL

Numéro de dépôt :
3955884
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2022
COTE ATLANTIQUE IMMOBILIER de CÔTE ATLANTIQUE IMMOBILIER

Présentation de la marque COTE ATLANTIQUE IMMOBILIER

Déposée le 24 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CÔTE ATLANTIQUE IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COTE ATLANTIQUE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CÔTE ATLANTIQUE IMMOBILIER domicilié(e) 112 RUE DE LA LIBERATION - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE ATLANTIQUE IMMOBILIER, M. ALLARD FREDERIC domicilié(e) 112 RUE DE LA LIBERATION - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

La marque COTE ATLANTIQUE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE ATLANTIQUE IMMOBILIER est expirée depuis le 24 octobre 2022.


CÔTE ATLANTIQUE IMMOBILIER, SARL - 112 RUE DE LA LIBERATION - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France


COTE ATLANTIQUE IMMOBILIER, M. ALLARD FREDERIC - 112 RUE DE LA LIBERATION - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669645 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation.