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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTARD Pierre
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LE VERTILLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERTILLAIS
SARL COTARD Pierre

Numéro de dépôt :
3146461
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
LE VERTILLAIS de COTARD Pierre

Présentation de la marque LE VERTILLAIS

Déposée le 4 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VERTILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTARD Pierre domicilié(e) 76 Rte de NANTES,44120 VERTOU - 44120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 994 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr COTARD domicilié(e) 76 Rte de NANTES,44120 VERTOU - 44120 - France.

La marque LE VERTILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERTILLAIS est expirée depuis le 4 février 2012.


SARL COTARD Pierre - 76 Rte de NANTES,44120 VERTOU - 44120 - France - SIREN 419994272


Mr COTARD - 76 Rte de NANTES,44120 VERTOU - 44120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Viandes, volailles, charcuterie, plats cuisinés &base de viande, de poisson, de volaille, de gibier.