Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COTARD Didier, agissant au nom et pour le compte du groupe AFSI

Numéro de dépôt :
3184367
Date de dépôt :
13/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2012
Marque figurative de COTARD Didier

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 septembre 2002 par COTARD Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est COTARD Didier, agissant au nom et pour le compte du groupe AFSI domicilié(e) 17 avenue de la Libération,27110 Le Neubourg - 27110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTARD Didier domicilié(e) 17 avenue de la Libération,27110 Le Neubourg - 27110 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184367.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 septembre 2012.

COTARD Didier a également déposé les autres marques suivantes : AFSI , COSALLIANCE , COSACTION


COTARD Didier, agissant au nom et pour le compte du groupe AFSI - 17 avenue de la Libération,27110 Le Neubourg - 27110 - France


COTARD Didier - 17 avenue de la Libération,27110 Le Neubourg - 27110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Formation Conseil en organisation des affaires Conception et développement de logiciels

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.