Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATICASH
COTARD Didier Alain Jean

Numéro de dépôt :
1733049
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
06/02/1996

Présentation de la marque BATICASH

Déposée le 6 février 1986 par COTARD Didier Alain Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « BATICASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COTARD Didier Alain Jean, domicilié(e) "Le Bourg" MONTPINCHON, 50210 CERISY LA SALLE - France.

La marque BATICASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATICASH est expirée depuis le 6 février 1996.

COTARD Didier Alain Jean a également déposé les autres marques suivantes : BATISHOP


COTARD Didier Alain Jean - "Le Bourg" MONTPINCHON, 50210 CERISY LA SALLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

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