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Marques déposées par monsieur COTANT Jonathan
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dix grammes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dix grammes
M. COTANT Jonathan

Numéro de dépôt :
4032591
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2023
dix grammes de COTANT Jonathan

Présentation de la marque dix grammes

Déposée le 16 septembre 2013 par monsieur COTANT Jonathan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « dix grammes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur COTANT Jonathan domicilié(e) 18 avenue du maréchal Lyautey - 93270 - SEVRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COTANT Jonathan domicilié(e) 18 avenue du maréchal Lyautey - 93270 - SEVRAN - France.

La marque dix grammes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dix grammes est expirée depuis le 16 septembre 2023.


M. COTANT Jonathan - 18 avenue du maréchal Lyautey - 93270 - SEVRAN - France


M. COTANT Jonathan - 18 avenue du maréchal Lyautey - 93270 - SEVRAN - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.