Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MIGNON
COTA TEXTIL, SARL

Numéro de dépôt :
4148299
Date de dépôt :
14/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MIGNON de COTA TEXTIL

Présentation de la marque MIGNON

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTA TEXTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIGNON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTA TEXTIL domicilié(e) 45 Avenue Victor Hugo, Bâtiment 273 - 93300 - Aubervilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTA TEXTIL, M. Manuel Da Costa domicilié(e) 45 Avenue Victor Hugo, Bâtiment 273 - 93300 - Aubervilliers - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COTA TEXTIL a également déposé les autres marques suivantes : J'MAMAN , LE MEILLEUR PAPA DU MONDE , Mamie, J' tes câlins , MAMAN TU ES MON , MINHON , ELEGANCE , BISOUS DOUX POUR PAPA , DE VENUS , MILLE POUR MON PAPA , J'AI BESOIN D'AMOUR


COTA TEXTIL, SARL - 45 Avenue Victor Hugo, Bâtiment 273 - 93300 - Aubervilliers - France


COTA TEXTIL, M. Manuel Da Costa - 45 Avenue Victor Hugo, Bâtiment 273 - 93300 - Aubervilliers - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680209 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Literie (linge) à savoir parure de draps lit bébé et berceau, sorti de bain bébé, couverture ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; Sous-vêtement bébé (culotte, body, débardeur). Grenouillère. Gigoteuse. Brassière, gilet, bonnet, chausson, pantalon naissance. Chaussette. Bavoir. Ensemble bébé (pantalon, veste et maillot). Short bébé. Robe bébé.