Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTON BELLO
COTA TEXTIL, SARL

Numéro de dépôt :
3911254
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
COTTON BELLO de COTA TEXTIL

Présentation de la marque COTTON BELLO

Déposée le 5 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTA TEXTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTON BELLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTA TEXTIL domicilié(e) Bâtiment 273, 45 Avenue Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTA TEXTIL, M. Da Costa Manuel domicilié(e) Bâtiment 273, 45 Avenue Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

La marque COTTON BELLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911254.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON BELLO est expirée depuis le 5 avril 2022.

COTA TEXTIL a également déposé les autres marques suivantes : J'MAMAN , LE MEILLEUR PAPA DU MONDE , Mamie, J' tes câlins , MAMAN TU ES MON , MINHON , ELEGANCE , BISOUS DOUX POUR PAPA , DE VENUS , MILLE POUR MON PAPA , J'AI BESOIN D'AMOUR


COTA TEXTIL, SARL - Bâtiment 273, 45 Avenue Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France


COTA TEXTIL, M. Da Costa Manuel - Bâtiment 273, 45 Avenue Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Parure de draps lit bébé et berceau, sorti de bain, couverture bébé ;

Bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ; Sous-vêtements (boxer, slip, caleçon, maillot de corps, t-shirt) ; pyjama, chemise de nuit ; chaussette, socquette, mi-bas, bas ; sous-vêtement bébé (culotte, body, débardeur) ; grenouillère ; gigoteuse ; chaussette bébé ; short bébé ; robe bébé ; bavoir non en papier ; ensemble bébé (vêtements).