Déposée le 10 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTA TEXTIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BISOUS DOUX POUR MAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTA TEXTIL domicilié(e) Bâtiment 273, 45 AVENUE Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTA TEXTIL, M. Da Costa Antonio Fernando domicilié(e) Bâtiment 273, 45 AVENUE Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque BISOUS DOUX POUR MAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTA TEXTIL, SARL - Bâtiment 273, 45 AVENUE Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France
COTA TEXTIL, M. Da Costa Antonio Fernando - Bâtiment 273, 45 AVENUE Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; Literie (linge) à savoir parure de draps lit bébé et berceau, sorti de bain bébé, couverture ;