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Marques déposées par COT INTERNATIONALTODO
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TOM COT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM COT
COT INTERNATIONAL Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3015910
Date de dépôt :
15/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2010

Présentation de la marque TOM COT

Déposée le 15 mars 2000 par COT INTERNATIONALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOM COT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est COT INTERNATIONALTODO domicilié(e) 1 rue du Commandant Gounin, 30510 GENERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 110 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TOM COT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM COT est expirée depuis le 15 mars 2010.

COT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : JENNYCOT , AUTO CASH CENTER , GOLD BAR , GOLD STRIKE , FLAVOR COT , SWEET COT


COT INTERNATIONAL Société en nom collectif - 1 rue du Commandant Gounin, 30510 GENERAC - France - SIREN 384110201


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Fruits frais à l'exception des abricots.