Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET COT
COT INTERNATIONAL Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
99797850
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque SWEET COT

Déposée le 14 juin 1999 par COT INTERNATIONALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEET COT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est COT INTERNATIONALTODO domicilié(e) 1 rue du Commandant Gounin, 30510 GENERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 139 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SWEET COT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET COT est expirée depuis le 14 juin 2009.

COT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : JENNYCOT , AUTO CASH CENTER , GOLD BAR , GOLD STRIKE , FLAVOR COT , TOM COT


COT INTERNATIONAL Société en nom collectif - 1 rue du Commandant Gounin, 30510 GENERAC - France - SIREN 378139570


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Abricotiers et abricots.