Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GC MODE
COT Gabrielle, agissant au nom et pour le compte de la société CONSERVATOIRE DES ARTS ET TECHNIQUES DE LA MODE, en cours de formation

Numéro de dépôt :
3838140
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
GC MODE de COT Gabrielle

Présentation de la marque GC MODE

Déposée le 10 juin 2011 par COT Gabrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GC MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est COT Gabrielle, agissant au nom et pour le compte de la société CONSERVATOIRE DES ARTS ET TECHNIQUES DE LA MODE, en cours de formation domicilié(e) 39, avenue Victor Hugo - 91580 - ETRECHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque GC MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GC MODE est expirée depuis le 10 juin 2021.

COT Gabrielle a également déposé les autres marques suivantes : Conservatoire des Arts et Techniques de la Mode


COT Gabrielle, agissant au nom et pour le compte de la société CONSERVATOIRE DES ARTS ET TECHNIQUES DE LA MODE, en cours de formation - 39, avenue Victor Hugo - 91580 - ETRECHY - France


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 17 décembre 2012 - Immatriculation de societé n°590885 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) relatif aux domaines de la mode et des métiers de la mode.

Conseils et informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services dans le domaine de la mode et des métiers de la mode ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, renseignements d'affaires, informations et conseils administratifs et commerciaux, ces services étant destinés aux entreprises dans les domaines de la mode et des métiers de la mode ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans les domaines de la mode et des métiers de la mode.

Formation et enseignement, notamment professionnels, dans les domaines de la mode et des métiers de la mode ; informations en matière de formation et d'enseignement ; orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation ou de formation) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de congrès, de conférences et de séminaires dans les domaines de la mode et des métiers de la mode ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans les domaines de la mode et des métiers de la mode ; organisation de concours en matière d'éducation ; accompagnement personnalisé (coaching) [éducation et formation].