COT Gabrielle, agissant au nom et pour le compte de la société CONSERVATOIRE DES ARTS ET TECHNIQUES DE LA MODE, en cours de formation
Numéro de dépôt :
3830522
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2021
Présentation de la marque Conservatoire des Arts et Techniques de la Mode
Déposée le 11 mai 2011 par COT Gabrielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Conservatoire des Arts et Techniques de la Mode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est COT Gabrielle, agissant au nom et pour le compte de la société CONSERVATOIRE DES ARTS ET TECHNIQUES DE LA MODE, en cours de formation domicilié(e) 39, avenue Victor Hugo - 91580 - ETRECHY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque Conservatoire des Arts et Techniques de la Mode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conservatoire des Arts et Techniques de la Mode est expirée depuis le 11 mai 2021.
COT Gabrielle a également déposé les autres marques suivantes : GC MODE
COT Gabrielle, agissant au nom et pour le compte de la société CONSERVATOIRE DES ARTS ET TECHNIQUES DE LA MODE, en cours de formation - 39, avenue Victor Hugo - 91580 - ETRECHY - France
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Inscription le 17 décembre 2012 - Immatriculation de societé n°590885 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) relatif aux domaines de la mode et des métiers de la mode.
Conseils et informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services dans le domaine de la mode et des métiers de la mode ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, renseignements d'affaires, informations et conseils administratifs et commerciaux, ces services étant destinés aux entreprises dans les domaines de la mode et des métiers de la mode ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans les domaines de la mode et des métiers de la mode.
Formation et enseignement, notamment professionnels, dans les domaines de la mode et des métiers de la mode ; informations en matière de formation et d'enseignement ; orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation ou de formation) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de congrès, de conférences et de séminaires dans les domaines de la mode et des métiers de la mode ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans les domaines de la mode et des métiers de la mode ; organisation de concours en matière d'éducation ; accompagnement personnalisé (coaching) [éducation et formation].
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