Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES HERMATS
COSYNS Pierre

Numéro de dépôt :
3771106
Date de dépôt :
02/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2020
CHATEAU LES HERMATS de COSYNS Pierre

Présentation de la marque CHATEAU LES HERMATS

Déposée le 2 octobre 2010 par COSYNS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES HERMATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est COSYNS Pierre domicilié(e) 4 CHATEAU GRAND LAUNAY - 33710 - TEUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSYNS Pierre domicilié(e) 4 CHATEAU GRAND LAUNAY - 33710 - TEUILLAC - France.

La marque CHATEAU LES HERMATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES HERMATS est expirée depuis le 2 octobre 2020.

COSYNS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND LAUNAY , CHATEAU CANTERANE LE PIN FRANC , CHATEAU HAUT LORETTES


COSYNS Pierre - 4 CHATEAU GRAND LAUNAY - 33710 - TEUILLAC - France


COSYNS Pierre - 4 CHATEAU GRAND LAUNAY - 33710 - TEUILLAC - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Fruits et légumes frais ; plantes ; bois bruts ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.