Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT LORETTES
M. COSYNS Pierre

Numéro de dépôt :
4306760
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2026
CHATEAU HAUT LORETTES de COSYNS Pierre

Présentation de la marque CHATEAU HAUT LORETTES

Déposée le 12 octobre 2016 par monsieur COSYNS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU HAUT LORETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur COSYNS Pierre domicilié(e) Chateau Grand Launay, 4 Grand Launay - 33710 - TEUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COSYNS Pierre domicilié(e) 4 AVENUE Grand Launay - 33710 - TEUILLAC - France.

La marque CHATEAU HAUT LORETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT LORETTES arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

COSYNS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND LAUNAY , CHATEAU CANTERANE LE PIN FRANC , CHATEAU LES HERMATS


M. COSYNS Pierre - Chateau Grand Launay, 4 Grand Launay - 33710 - TEUILLAC - France


M. COSYNS Pierre - 4 AVENUE Grand Launay - 33710 - TEUILLAC - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.