Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cosy & Tendance
EURL Cosy & Tendance, EURL

Numéro de dépôt :
3944070
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
05/09/2022
Cosy & Tendance de Cosy & Tendance

Présentation de la marque Cosy & Tendance

Déposée le 5 septembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Cosy & Tendance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Cosy & Tendance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Cosy & Tendance domicilié(e) 06 Le Clos des Vignes - 30300 - FOURQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 744 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL, Mme Fluchaire Huguette domicilié(e) 06 Le Clos des Vignes - 30300 - FOURQUES - France.

La marque Cosy & Tendance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cosy & Tendance est expirée depuis le 5 septembre 2022.


EURL Cosy & Tendance, EURL - 06 Le Clos des Vignes - 30300 - FOURQUES - France - SIREN 750744864


EURL, Mme Fluchaire Huguette - 06 Le Clos des Vignes - 30300 - FOURQUES - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628517 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).