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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSY LINE
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COSY LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSY LINE
COSY LINE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1695558
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2001

Présentation de la marque COSY LINE

Déposée le 26 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSY LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSY LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSY LINE domicilié(e) Avenue de l'ARCALOD, 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane LYNDE, Citoyen franÇais - France.

La marque COSY LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSY LINE est expirée depuis le 26 septembre 2001.

COSY LINE a également déposé les autres marques suivantes : COSY LINE


COSY LINE, Société à Responsabilité Limitée - Avenue de l'ARCALOD, 74150 RUMILLY - France


Monsieur Stéphane LYNDE, Citoyen franÇais - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques