Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOBILITAS, ZEUS, EDEN, DUSCIA, OLYMPE CORRESPONDANT A DES APPAREILS MONTE ESCALIERS, ELEVATEURS, DOUCHES ITALIENNES ET HANDICAPES
sas cosy home

Numéro de dépôt :
4408006
Date de dépôt :
27/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2027
MOBILITAS, ZEUS, EDEN, DUSCIA, OLYMPE CORRESPONDANT A DES APPAREILS MONTE ESCALIERS, ELEVATEURS, DOUCHES ITALIENNES ET HANDICAPES de cosy home

Présentation de la marque MOBILITAS, ZEUS, EDEN, DUSCIA, OLYMPE CORRESPONDANT A DES APPAREILS MONTE ESCALIERS, ELEVATEURS, DOUCHES ITALIENNES ET HANDICAPES

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cosy home auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOBILITAS, ZEUS, EDEN, DUSCIA, OLYMPE CORRESPONDANT A DES APPAREILS MONTE ESCALIERS, ELEVATEURS, DOUCHES ITALIENNES ET HANDICAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cosy home domicilié(e) 2 paul emile victor - 02100 - saint quentin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS COSY HOME, Monsieur STEPHANE MARCOUREL domicilié(e) 2 PAUL EMILE VICTOR - 02100 - SAINT QUENTIN - France.

La marque MOBILITAS, ZEUS, EDEN, DUSCIA, OLYMPE CORRESPONDANT A DES APPAREILS MONTE ESCALIERS, ELEVATEURS, DOUCHES ITALIENNES ET HANDICAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILITAS, ZEUS, EDEN, DUSCIA, OLYMPE CORRESPONDANT A DES APPAREILS MONTE ESCALIERS, ELEVATEURS, DOUCHES ITALIENNES ET HANDICAPES arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

cosy home a également déposé les autres marques suivantes : Dormir en ville , COSY HOME Bien chez soi…


sas cosy home - 2 paul emile victor - 02100 - saint quentin - France


SAS COSY HOME, Monsieur STEPHANE MARCOUREL - 2 PAUL EMILE VICTOR - 02100 - SAINT QUENTIN - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Ascenseurs ; robots (machines) ; élévateurs ;

Mobilier spécial à usage médical.