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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSY ART
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DecoLine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DecoLine
COSY ART, SAS

Numéro de dépôt :
3869703
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
26/10/2021
DecoLine de COSY ART

Présentation de la marque DecoLine

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSY ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « DecoLine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSY ART domicilié(e) 5 Bd Vincent Gâche - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSY ART domicilié(e) 5 Bd Vincent Gâche - 44200 - NANTES - France.

La marque DecoLine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DecoLine est expirée depuis le 26 octobre 2021.

COSY ART a également déposé les autres marques suivantes : AMADEO , CALDORA


COSY ART, SAS - 5 Bd Vincent Gâche - 44200 - NANTES - France


COSY ART - 5 Bd Vincent Gâche - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Installation, entretien et réparation de machines.