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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COSTRAL
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Alliance Made in France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alliance Made in France
COSTRAL, S.A.

Numéro de dépôt :
3972183
Date de dépôt :
03/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/01/2023
Alliance Made in France de COSTRAL

Présentation de la marque Alliance Made in France

Déposée le 3 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) COSTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Alliance Made in France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COSTRAL domicilié(e) Z.A., 1 RUE DES PRES - 68340 - RIQUEWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 219 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTRAL, M. KUHLMANN FREDERIC domicilié(e) Z.A., 1 RUE DES PRES - 68340 - RIQUEWIHR - France.

La marque Alliance Made in France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alliance Made in France est expirée depuis le 3 janvier 2023.

COSTRAL a également déposé les autres marques suivantes : COSTRAL


COSTRAL, S.A. - Z.A., 1 RUE DES PRES - 68340 - RIQUEWIHR - France - SIREN 305219305


COSTRAL, M. KUHLMANN FREDERIC - Z.A., 1 RUE DES PRES - 68340 - RIQUEWIHR - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; tous les produits précités sont fabriqués en France ou d'origine française.