Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Costille Claude
/
La Grange Aux Pains
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Grange Aux Pains
EURL Costille Claude

Numéro de dépôt :
3090533
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2011

Présentation de la marque La Grange Aux Pains

Déposée le 16 mars 2001 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Costille Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Grange Aux Pains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Costille Claude domicilié(e) 10 Rue clair Soleil, 70190 Rioz - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 094 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Costille Claude - France.

La marque La Grange Aux Pains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Grange Aux Pains est expirée depuis le 16 mars 2011.


EURL Costille Claude - 10 Rue clair Soleil, 70190 Rioz - France - SIREN 385094735


Ets Costille Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie.