Marque enregistrée - Marque en non vigueur

costil TANNERIES DE FRANCE SAS
COSTIL TANNERIES DE FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3330175
Date de dépôt :
17/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/12/2014
costil TANNERIES DE FRANCE SAS de COSTIL TANNERIES DE FRANCE

Présentation de la marque costil TANNERIES DE FRANCE SAS

Déposée le 17 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSTIL TANNERIES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « costil TANNERIES DE FRANCE SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSTIL TANNERIES DE FRANCE domicilié(e) 1 rue des Peausseries,67380 LINGOLSHEIM - 67380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 605 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

La marque costil TANNERIES DE FRANCE SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 18 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque costil TANNERIES DE FRANCE SAS est expirée depuis le 17 décembre 2014.


COSTIL TANNERIES DE FRANCE SAS - 1 rue des Peausseries,67380 LINGOLSHEIM - 67380 - France - SIREN 447605437


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

– machines à travailler les cuirs et les peaux, naturels et synthétiques et en particulier : machines à délainer, dépoiler, écharner, nettoyer, décraser, essorer, sécher, humidifier, battre, découper, refendre, palissonner, remplier, assouplir, mettre au vent, étirer, dérayer, dérider, polir, satiner, finir, teindre, foncer ; machine et machines outils à travailler les matières souples telles que les caoutchoucs, les matières plastiques, les papiers et les cartons, les matières textiles tissées et non tissées et les lièges ; outils [parties de machines]. – arçons de selles ; articles de sellerie ; attaches de selles ; bandoulières [courroies] en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourrellerie ; bourses ; brides (harnais) ; bridons ; buffleterie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; carnassières ; carniers ; cartables ; carton-cuir ; chevreau ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; colliers de chevaux ; colliers de chiens ; cordons en cuir ; courroies de harnais ; courroies de patins ; courroies en cuir [sellerie] ; couvertures de chevaux ; couvertures en peaux ; croupons ; cuir brut ou mi-ouvré ; dessous de selles d'équitation ; étrivières ; étuis pour clés ; fils de cuir ; fouets ; gaines de ressort en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; genouillères ; gibecières ; guides [rênes] ; habits pour animaux ; harnachements ; habits pour animaux ; harnais pour animaux ; havresacs ; housses de selles pour chevaux ; imitations de cuir ; laisses ; lanières de cuir ; licols ; licous ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; mentonnières [bandes en cuir] ; moleskine [imitation du cuir] ; mors [harnachements] ; musettes-mangeoires ; muselières ; œillères [harnachements] ; musettes à fourrage ; peaux d'animaux ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux corroyées ; pelleteries [peaux d'animaux] ; poignées de valises ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; rênes ; réticules [sacs à main] ; revêtements de meubles en cuir ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de campeurs ; sacs d'écoliers ; sacs de voyage ; sangles de cuir ; sellerie ; selles de chevaux ; selles d'équitation ; serviettes [maroquinerie] ; serviettes d'écoliers ; similicuir ; traits [harnachements] ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; valves en cuir. – services de tannerie ; teinture de chaussures ; teinture du cuir ; travail du cuir ; travaux de peausserie ; travaux de sellerie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.